Aujourd'hui :26 September, 2020
Photo droit tiers

Kinshasa : Vernissage de l’ouvrage « Code minier révisé et annoté de la RDC » par le ministre des mines et le DG du cadastre minier

Le ministre d’État en charge des mines a procédé le mardi 14 juillet 2020 au salon rouge de l’immeuble du gouvernement au vernissage de l’ouvrage intitulé « code minier révisé et annoté de la RDC ».

À en croire le professeur Willy Kitobo, les 7 piliers qui constituent le fondement du code minier révisé et contenu dans ce livre feront l’objet d’enseignements sous forme des modules pendant 2 mois.

– Module 1 : Administration du code minier ;

– Module 2 : Gestion du domaine minier ;

– Module 3 : Gestion des titres Miniers ;

– Module 4 : Transparence et bonne gouvernance ;

– Module 5 : Gouvernance environnementale et sociale ;

– Module 6 : Régime fiscal, douanier et change ;

– Module 7 : Exploitation artisanale.

7

Le directeur général du cadastre minier (CAMI), Jean-Félix Mupande dont la structure a produit cet ouvrage en collaboration avec d’autres experts, chercheurs qui s’intéressent à ce domaine, a insisté sur le fait que ce livre « n’est  pas un nouveau code minier et n’a pas pour ambition de remplacer le code minier révisé dont la publication des textes est intervenue le 03 mai 2018 au journal officiel mais plutôt une compilation minutieuse, explicative, simple et explicite des différents articles contenus dans le code minier révisé de 2018.

Aussi, le code minier révisé et annoté de la RDC s’est limité à ne commenter que les dispositions modifiées et celles insérées. 

À noter que sur les 344 articles que comptaient l’ancien code minier de 2002, 153 ont été modifiés, 57 ont été insérés dans le nouveau code minier de 2018 et une trentaine d’articles abrogée.

Le livre « code minier révisé et annoté de la RDC » est disponible au Cadastre minier et en ligne au www.larcier.com.

Il s’inscrit dans le cadre de la diversification des supports liés à la campagne de vulgarisation du code minier révisé lancée le 6 novembre 2019 par le ministre d’État aux mines Willy Kitobo et laquelle inclue désormais depuis un temps les nouvelles technologies de l’information et de la communication ainsi que  les médias traditionnels.

Elysée Odia

Source : 7sur7.cd

Share
Congo Actuel
L'actualité de la RDC partout avec vous, 24/24h et 7/7j.
Installer maintenant
%d blogueurs aiment cette page :